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Le Schéma de Cohérence Territoriale, approuvé le 16 Décembre 2010, est principalement opposable aux Plan Locaux d'Urbanisme qui sont, pour leur part, opposables aux particuliers.

 

Pour toute information sur ce document, vous pouvez consulter le site internet du SEPAL à l'adresse suivante
www.scot-agglolyon.fr